Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : 1er juillet 2026
Conformément aux dispositions applicables à l’édition de sites internet, les présentes mentions légales précisent l’identité des différents intervenants du site atelier-christophe-r.art.
1. Éditeur du site
Le site atelier-christophe-r.art est édité par :
Atelier Christophe-R
Christophe Rebeyrole — micro-entrepreneur
Adresse administrative et de correspondance : chez Maritime Design SAS
36 rue de la Ville es Cours
35400 Saint-Malo, France
E-mail : info@atelier-christophe-r.art
Site : atelier-christophe-r.art
2. Responsable de la publication
Le responsable de la publication est : Christophe Rebeyrole.
Contact : info@atelier-christophe-r.art.
3. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site web : https://www.shopify.com
4. Activité
Atelier Christophe-R conçoit et vend des tableaux d’aviron en relief, réalisés à partir de maquettes 3D et d’un travail manuel de finition, d’assemblage et de mise en cadre.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site, notamment textes, images, logos, photographies, vidéos, créations artistiques, maquettes, modèles 3D et graphismes, est protégé par le droit d’auteur, le droit des dessins et modèles et, plus généralement, le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Les tableaux d’aviron en relief constituent des créations originales protégées.
6. Conditions d’utilisation
L’utilisateur s’engage à naviguer sur le site dans le respect :
des lois applicables ;
des droits de propriété intellectuelle ;
du bon fonctionnement du site ;
des Conditions de service et des Conditions générales de vente.
Toute utilisation abusive peut entraîner une restriction d’accès.
7. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés.
La Politique de confidentialité, disponible sur le site, explique la manière dont les données sont collectées, utilisées et protégées.
8. Cookies
Le site peut déposer des cookies nécessaires à son fonctionnement et, selon le consentement de l’utilisateur, des cookies analytiques ou marketing.
Pour plus d’informations, il convient de consulter la Politique de confidentialité.
9. Médiation de la consommation
Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu directement avec Atelier Christophe-R.
Le médiateur compétent est : CM2C
Site internet : https://www.cm2c.net/
Adresse postale : 49 Rue de Ponthieu - 75008 Paris - France
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux compétents seront déterminés conformément aux règles légales applicables.