Conditions d’utilisation
CONDITIONS DE SERVICE
Dernière mise à jour : 1er juillet 2026
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Le site est exploité par :
Atelier Christophe-R
Christophe Rebeyrole — micro-entrepreneur
Adresse de domiciliation : chez Maritime Design SAS
36 rue de la Ville es Cours
35400 Saint-Malo, France
E-mail : info@atelier-christophe-r.art
Site : atelier-christophe-r.art
1. Acceptation des conditions
L’accès au site et son utilisation impliquent l’acceptation des présentes Conditions de service. Si l’utilisateur n’accepte pas ces conditions, il doit cesser d’utiliser le site.
2. Accès au site
Le site atelier-christophe-r.art est en principe accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf interruption, maintenance technique, mise à jour, incident ou cas de force majeure.
Atelier Christophe-R se réserve le droit de suspendre, limiter ou modifier l’accès au site sans préavis lorsque cela est nécessaire.
3. Exactitude des informations
Atelier Christophe-R s’efforce de fournir des informations précises et à jour. Toutefois, des erreurs, omissions ou imprécisions peuvent subsister.
Le contenu du site, y compris les descriptions de produits, peut être modifié à tout moment.
4. Produits et services
Les produits proposés sont des créations artisanales. Les photographies, visuels et descriptions sont fournis afin de présenter les produits le plus fidèlement possible.
De légères variations peuvent exister entre les photos et le produit final, en raison du caractère artisanal des créations, des réglages d’écran et des finitions réalisées à la main.
5. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site, notamment textes, photographies, images, logos, maquettes 3D, vidéos, dessins, graphismes, noms de produits et designs, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
6. Utilisations interdites
L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser le site à des fins illégales, frauduleuses ou contraires aux présentes conditions.
Il est notamment interdit de perturber le fonctionnement du site, d’accéder ou tenter d’accéder à des espaces non autorisés, d’extraire des données de manière automatisée ou de porter atteinte à l’intégrité du site.
7. Prix, disponibilité et commandes
Les prix et disponibilités peuvent être modifiés à tout moment. Les commandes passées sur le site sont soumises aux Conditions générales de vente disponibles sur le site.
8. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Atelier Christophe-R n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leur sécurité ou de leur fonctionnement.
9. Limitation de responsabilité
Atelier Christophe-R ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant d’une utilisation anormale du site, d’une interruption temporaire, d’un dysfonctionnement informatique, d’une attaque virale, d’une perte de données ou d’un problème lié au réseau Internet, sauf disposition légale contraire.
L’utilisation du site se fait sous la responsabilité de l’utilisateur.
10. Protection des données
La collecte et l’utilisation des données personnelles sont décrites dans la Politique de confidentialité disponible sur le site.
11. Modifications des conditions
Atelier Christophe-R peut modifier les présentes Conditions de service à tout moment. La version applicable est celle publiée sur le site à la date de consultation.
12. Droit applicable
Les présentes Conditions de service sont régies par le droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux compétents seront déterminés conformément aux règles légales applicables.
13. Contact
Pour toute question relative aux présentes Conditions de service : info@atelier-christophe-r.art